Patients et téléconsultation

La téléconsultation est ouverte à tout assuré, quel que soit son lieu de résidence, et à tout médecin, quelle que soit sa spécialité, depuis le 15 septembre 2018 [18].

La HAS a précisé les critères d’éligibilité à la téléconsultation et la télé-expertise et rédigé des recommandations de bon usage à l’attention des professionnels de santé souhaitant les pratiquer. Il n’existe a priori aucune exclusion à cet exercice, mais seulement des critères d’éligibilité.

S’agissant de la téléconsultation, les critères d’éligibilité sont :

  • Les capacités du patient : état cognitif, état psychique, état physique (vue, audition, absence de difficulté linguistique). Son état n’exige pas un examen physique direct

  • La présence, parfois nécessaire, auprès du patient, d’une personne de son entourage (titulaire de l’autorité parentale, tuteur, interprète…) ou d’un professionnel de santé accompagnant.

  • Les médecins doivent bénéficier des données médicales du patient

Pour pouvoir ouvrir les droits au remboursement de la téléconsultation, les patients doivent être :

orienté initialement par le médecin traitant, dans les conditions définies

Les exceptions au parcours de soins définies :

  • le médecin traitant n’est pas disponible dans le délai compatible avec leur état de santé

  • pour les moins de 16 ans, pour les spécialités à accès direct (gynécologie, ophtalmologie, pédiatrie, stomatologie, chirurgie orale, Chirurgie maxillo faciale, psychiatrie)

  • les situations où les patients ne disposent pas de médecin traitant désigné

Un médecin autre que le médecin traitant peut alors réaliser la téléconsultation s’il est rattaché à une organisation territoriale type CPTS, sur le territoire du patient.

La téléconsultation est d’autant plus pertinente que la relation patient-professionnel est bien établie. Néanmoins, la primo-consultation ne constitue pas un motif d’exclusion d’une téléconsultation. Dans certaines circonstances, les patients pourront avoir besoin de recourir à la téléconsultation en dehors du parcours de santé coordonné par le médecin traitant (ex. : patients dont le médecin traitant n’est pas disponible dans le délai compatible avec leur état de santé, accès direct à une sage-femme). Dans ce cas, le professionnel médical ayant

réalisé l’acte de téléconsultation doit adapter la durée de la téléconsultation afin d’établir la relation patient-professionnel médical (interrogatoire détaillé : antécédents, traitement en cours, allergies, etc.) et faire un retour d’informations au médecin traitant, à minima par transmission du compte-rendu de téléconsultation [19].

L’intégration de la téléconsultation et la téléexpertise dans le parcours de soins coordonné par le médecin traitant garantit la continuité des soins et évite une « fragmentation » de la prise en charge qui pourrait conduire à la réalisation d‘actes inutiles et/ou redondants.